Mentions légales

Informations légales relatives au site et au service Quizzou, en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

Dernière mise à jour : 2 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le site quizzou.fr et le service Quizzou sont édités par :

• Thomas Calmettes, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le régime de la micro-entreprise.
• Adresse : 1 Clos des Tulipiers, 31470 Fontenilles, France.
• SIREN : 940 962 558 — SIRET du siège : 940 962 558 00018.
• Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE).
• Code APE : 62.01Z (programmation informatique).
• Adresse e-mail : contact@thomas-calmettes.com.
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA).
• Directeur de la publication : Thomas Calmettes.

2. Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel (VPS) fourni par :

• Hostinger International Ltd
• 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
• Site : www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle

La marque « Quizzou », le nom de domaine, le logo, la charte graphique, les textes, l’interface et le code source du service sont la propriété exclusive de l’éditeur ou font l’objet d’une autorisation d’usage. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les contenus créés ou importés par les utilisateurs (quiz, questions, supports pédagogiques) restent la propriété de leurs auteurs. Voir les conditions générales d’utilisation pour le détail des licences accordées au service.

4. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la disponibilité du service, sans pouvoir la garantir de façon continue. Les contenus générés par intelligence artificielle peuvent comporter des erreurs et doivent être relus et validés par l’utilisateur avant diffusion. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de l’usage fait des contenus par les utilisateurs.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site n’utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (voir cette même page).

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Pour toute question, tu peux écrire à contact@thomas-calmettes.com.